Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNSEALED
AGRIGENETICS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 3375 Mitchell Lane, BOULDER, Etat du Colorado 80301 (Etats-Unis d'Amérique).

Numéro de dépôt :
1326551
Date de dépôt :
11/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/1995

Présentation de la marque SUNSEALED

Déposée le 11 octobre 1985 par AGRIGENETICS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 3375 Mitchell Lane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNSEALED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGRIGENETICS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 3375 Mitchell Lane, BOULDER, Etat du Colorado 80301 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque SUNSEALED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNSEALED est expirée depuis le 11 octobre 1995.

AGRIGENETICS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 3375 Mitchell Lane a également déposé les autres marques suivantes : AGRIGENETICA , AGRIGENETICS , (Marque figurative) , AGRIGENETICS , SUNSEEDS , TRIED, TESTED, TRUSTED , AGRIGENE , SUNSEEDS


AGRIGENETICS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 3375 Mitchell Lane, BOULDER, Etat du Colorado 80301 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences et inoculants (bactéries vivantes du sol);plantes vivantes, parties de plantes, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.